Intervention de Roland du Luart

J’ai reçu un rapport déposé par M. Jean-Claude Etienne, Premier vice-président de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques, sur les impacts de l’utilisation de la chlordécone et des pesticides aux Antilles : bilan et perspectives d’évolution, établi par M. Jean-Yves Le Déaut et Mme Catherine Procaccia, au nom de l’Office parlementaire d’évaluation des choix scientifiques et technologiques.

Le rapport sera imprimé sous le n° 487 et distribué.

J’ai reçu de M. Bruno Sido un rapport fait au nom de la commission des affaires économiques sur le projet de loi, adopté avec modifications par l’Assemblée nationale en deuxième lecture, de programmation relatif à la mise en œuvre du Grenelle de l’environnement (n° 472, 2008-2009).

Le rapport sera imprimé sous le n°488 et distribué.

J’ai reçu de M. Christian Cointat un rapport fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du Règlement et d’administration générale sur :

- le projet de loi organique relatif à l’évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et de Mayotte (procédure accélérée engagée) (n° 467, 2008-2009) ;

- le projet de loi relatif à l’évolution institutionnelle de la Nouvelle-Calédonie et portant ratification d’ordonnances (procédure accélérée engagée) (n° 468, 2008-2009).

Le rapport sera imprimé sous le n°490 et distribué.

J’ai reçu de M. Didier Boulaud un rapport fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord entre le Gouvernement de la République française et le Conseil des Ministres de la République d’Albanie relatif à la coopération en matière de sécurité intérieure (n° 315, 2008-2009).

Le rapport sera imprimé sous le n°494 et distribué.

J’ai reçu de M. Jean Milhau un rapport fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées sur le projet de loi autorisant l’approbation de l’accord sous forme d’échange de lettres entre le Gouvernement de la République française et le Gouvernement de la République italienne visant à compléter l’accord relatif à la coopération transfrontalière en matière policière et douanière (n° 391, 2008-2009).

Le rapport sera imprimé sous le n°496 et distribué.