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Intervention de Alain Richard
Réunion du 9 mars 2023 à 10h30
Loi de financement rectificative de la sécurité sociale pour 2023 — Motion d'ordre et demande de priorité, amendement 2127
Alain Richard, président :La séance est reprise.
Mes chers collègues, l’examen séparé de l’amendement n° 2127 rectifié qui vient d’être adopté entraîne la présentation et la mise en discussion de cet amendement et de l’ensemble des sous-amendements qui s’y rattachent. En cas d’adoption de cet amendement, tous les amendements de suppression deviendraient sans objet.
En revanche, l’intégralité des amendements subsistants, ainsi que leurs sous-amendements, seront examinés.
