Intervention de Jean-Léonce Dupont

Semaine d’initiative sénatoriale

Mardi 27 octobre 2009

À 9 heures 30 :

1°) Dix-huit questions orales :

Ordre d’appel des questions fixé par le Gouvernement.

- n° 607 de Mme Nicole Bonnefoy à M. le secrétaire d’État chargé du logement et de l’urbanisme ;

- n° 642 de Mme Alima Boumediene-Thiery à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat ;

- n° 635 de Mme Virginie Klès à Mme la ministre d’État, garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés ;

- n° 632 de Mme Christiane Demontès à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ;

- n° 641 de M. Yves Daudigny à Mme la secrétaire d’État chargée des aînés ;

- n° 631 de Mme Nicole Bricq à M. le secrétaire d’État à l’intérieur et aux collectivités territoriales ;

- n° 646 de Mme Éliane Assassi à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

- n° 597 de Mme Anne-Marie Payet à Mme la ministre de la santé et des sports ;

- n° 633 de Mme Anne-Marie Escoffier à M. le ministre de l’éducation nationale, porte-parole du Gouvernement ;

- n° 636 de Mme Catherine Troendle à M. le ministre de l’éducation nationale, porte-parole du Gouvernement ;

- n° 643 de Mme Gélita Hoarau à M. le ministre de l’éducation nationale, porte-parole du Gouvernement ;

- n° 634 de M. Jean-Pierre Demerliat à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

- n° 638 de M. Robert Navarro à M. le ministre chargé de l’industrie ;

- n° 625 de M. Yannick Bodin à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État ;

- n° 619 de M. Jacques Mézard à M. le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche ;

- n° 628 de M. René-Pierre Signé à M. le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche ;

- n° 630 de M. Francis Grignon à M. le ministre de la culture et de la communication ;

- n° 649 de M. Richard Yung à M. le ministre de l’immigration, de l’intégration, de l’identité nationale et du développement solidaire ;

À 14 heures 30 :

2°) Déclaration du Gouvernement, suivie d’un débat, préalable au Conseil européen des 29 et 30 octobre 2009 ;

De 17 heures à 17 heures 45 :

3°) Questions cribles thématiques sur l’immigration ;

À 17 heures 45 et, éventuellement, le soir :

4°) Proposition de loi relative au service civique, présentée par M. Yvon Collin et les membres du groupe du RDSE (texte de la commission, n° 37, 2009-2010) ;