Intervention de Jean-Léonce Dupont

Mardi 3 novembre 2009

À 9 heures 30 :

1°) Dix-huit questions orales :

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 610 de Mme Anne-Marie Payet transmise à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

- n° 616 de Mme Anne-Marie Escoffier à M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation ;

- n° 640 de M. Jean-Pierre Chauveau à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;

- n° 644 de M. Dominique Braye à M. le secrétaire d’État chargé du logement et de l’urbanisme ;

- n° 647 de M. Pierre-Yves Collombat à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

- n° 648 de M. Alain Fouché à M. le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche ;

- n° 650 de M. Serge Lagauche à M. le ministre de la culture et de la communication ;

- n° 652 de Mme Maryvonne Blondin transmise à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ;

- n° 654 de M. Claude Bérit-Débat à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

- n° 655 de Mme Monique Cerisier-BEN Guiga à M. le ministre des affaires étrangères et européennes ;

- n° 656 de M. Marcel Rainaud à Mme la ministre de l’économie, de l’industrie et de l’emploi ;

- n° 657 de M. René Vestri à M. le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche ;

- n° 659 de M. Philippe Madrelle à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat ;

- n° 661 de M. François Patriat à M. le ministre du travail, des relations sociales, de la famille, de la solidarité et de la ville ;

- n° 664 de Mme Bariza Khiari à M. le ministre de la défense ;

- n° 668 de M. Alain Gournac à M. le secrétaire d’État chargé des transports ;

- n° 670 rect. de M. Jacky Le Menn à Mme la ministre de la santé et des sports ;

- n° 678 de M. Bernard Vera à M. le ministre chargé de l’industrie ;

À 14 heures 30 et le soir :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

2°) Suite du projet de loi relatif à l’entreprise publique La Poste et aux activités postales.

Mercredi 4 novembre 2009

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi relatif à l’entreprise publique La Poste et aux activités postales.

Jeudi 5 novembre 2009

À 9 heures 30 :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

1°) Suite du projet de loi relatif à l’entreprise publique La Poste et aux activités postales ;

À 15 heures et le soir :

2°) Questions d’actualité au Gouvernement ;

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

3°) Suite du projet de loi relatif à l’entreprise publique La Poste et aux activités postales.

Éventuellement, vendredi 6 novembre 2009

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 9 heures 30, à 15 heures et le soir :

- Suite du projet de loi relatif à l’entreprise publique La Poste et aux activités postales.

Lundi 9 novembre 2009

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

À 11 heures, à 15 heures et le soir :

- Sous réserve de sa transmission, projet de loi de financement de la sécurité sociale pour 2010 (A.N., n° 1976) ;