Intervention de Cédric Vial

Je vous propose un amendement de souplesse qui reprend quasiment à l’identique la composition de la conférence du ZAN souhaitée par la commission spéciale, en ne précisant pas en revanche le nombre de représentants par catégorie.

En effet, les régions ne se ressemblent pas. Par exemple, j’ai appris récemment qu’en Bretagne toutes les communes étaient couvertes par un Scot : par conséquent, rendre obligatoire la présence d’une commune représentant les territoires non couverts par un Scot n’aurait pas de sens. Dans des territoires très étendus, comme la région Auvergne-Rhône-Alpes, que je connais bien, les zones de montagne nécessitent une représentativité spécifique, tout comme la métropole de Lyon, qui a, elle aussi, des particularités.

L’objectif est donc de laisser à la région, qui présidera la conférence, comme le veut le texte, le soin de déterminer la composition la mieux adaptée au territoire, en précisant tout de même un certain nombre d’impératifs : représentation des territoires urbains, ruraux, de montagne ou du littoral.

La logique est la même que pour les centres intercommunaux d’action sociale (CIAS) ou les centres communaux d’action sociale (CCAS) : l’intercommunalité ou la mairie fixe la composition, mais en tenant compte de la représentation obligatoire d’un certain nombre d’associations ou de structures. Une fois les impératifs respectés, libre à la région de fixer comme elle le souhaite la composition de la conférence.

Cet amendement est similaire à ceux de Mmes Gatel et Cukierman, qui seront défendus tout à l’heure – je ne veux pas déflorer la présentation de leurs propositions. Mais il est, me semble-t-il, plus simple puisqu’il ne prévoit pas de repasser par le vote de l’ensemble des collectivités. Il s’agit donc d’un amendement de souplesse, d’adaptabilité et de différenciation.