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Intervention de Alain Richard
Réunion du 12 avril 2023 à 15h00
Jeux olympiques et paralympiques de 2024 — Vote sur l'ensemble
Alain Richard, président :Personne ne demande plus la parole ?…
Conformément à l'article 42, alinéa 12, du règlement, je vais mettre aux voix, dans la rédaction résultant du texte élaboré par la commission mixte paritaire, l'ensemble du projet de loi relatif aux jeux Olympiques et Paralympiques de 2024 et portant diverses autres dispositions.
J'ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe Rassemblement des démocrates, progressistes et indépendants.
Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Le scrutin est ouvert.
