Intervention de Xavier Darcos

Il peut être utile de répéter – bis repetita placent –, toutefois, j’apprécierais que l’on m’en dispense !

J’en viens à la question complexe et qui sera récurrente des deux catégories de salariés concernés par le travail dominical. Je ferai une réponse de principe circonstanciée à laquelle je me référerai systématiquement, pour éviter d’avoir à me répéter.

Il existe deux situations objectivement distinctes.

Dans le premier cas, les salariés savent, au moment de leur embauche, qu’ils seront amenés à travailler le dimanche : je pense aux personnels des restaurants, des hôpitaux, des stations-service, des cinémas ou à ceux qui exercent leur activité dans des zones touristiques ou dans des stations de sport d’hiver. Pour cette catégorie de personnels, le travail dominical constitue une caractéristique intrinsèque de l’emploi qu’ils occupent et nous ne saurions imaginer qu’ils soient dispensés de travailler le dimanche. Il s’agit d’une composition normale de l’activité, parfaitement connue et anticipée au moment de l’embauche. Il convient alors de laisser les partenaires sociaux négocier les contreparties, s’ils le souhaitent. C’est d’ailleurs ce qui se passe dans l’immense majorité des cas, vous le savez.