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Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Dossier sur le site du Sénat
Repos dominical
Organisation du dossier
- Table ronde
- Echange de vues
- Examen du rapport - examen des amendements - adoption du texte de la commission
- Examen des amendements au texte de la commission
- Discussion d'un projet de loi en procédure accélérée
- Organisation de la discussion
- Discussion générale suite
- Suite de la discussion d'une proposition de loi en procédure accélérée
- Exception d'irrecevabilité
- Question préalable
- Demande de renvoi à la commission
- Rappel au règlement
- Articles additionnels avant l'article 1er
- Article 1er
- Articles additionnels après l'article 1er
- Article 2
- Suite de la discussion et adoption définitive d'une proposition de loi en procédure accélérée
- Articles additionnels après l'article 2
- Article 3
- Article 4
- Intitulé de la proposition de loi
- Vote sur l'ensemble
Documents législatifs
- Texte adopté N° 123 (2008-2009), sur la proposition de loi
- Proposition de loi N° 557 (2008-2009), adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée
- Rapport N° 561 (2008-2009), au nom de la commission des affaires sociales, sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée
- Texte de la commission N° 562 (2008-2009), sur la proposition de loi, adoptée par l'Assemblée nationale, après engagement de la procédure accélérée (132 amendements)
Toutes les séances consacrées à ce dossier
- Commission des affaires sociales : 07/07/2009 — 1ère réunion
- Commission de l'économie : 15/07/2009 — 1ère réunion
- Commission des affaires sociales : 16/07/2009 — 1ère réunion
- Hémicycle : 21/07/2009 — 15:00
- Commission des affaires sociales : 21/07/2009 — 1ère réunion
- Hémicycle : 21/07/2009 — 21:30
- Hémicycle : 22/07/2009 — 09:45
- Hémicycle : 22/07/2009 — 14:30
- Hémicycle : 22/07/2009 — 21:45
Les principaux orateurs sur ce dossier :
- Isabelle Debré (142 interventions)
- Jean Desessard (111 interventions)
- Annie David (78 interventions)
- Raymonde Le Texier (40 interventions)
- François Fortassin (39 interventions)
- Isabelle Pasquet (36 interventions)
- Hervé Maurey (35 interventions)
- André Lardeux (34 interventions)
- Nicole Borvo Cohen-Seat (32 interventions)
- Alain Gournac (30 interventions)
- Nicolas About (29 interventions)
- Annie Jarraud-Vergnolle (28 interventions)
- Dominique Braye (20 interventions)
- Claude Jeannerot (19 interventions)
- Bariza Khiari (16 interventions)
- Gérard Longuet (15 interventions)
- Jean-Pierre Sueur (15 interventions)
- Jean-Jacques Mirassou (15 interventions)
- Jean-Pierre Caffet (15 interventions)
- Odette Terrade (15 interventions)
- Jacques Mézard (14 interventions)
- Gisèle Printz (13 interventions)
- Gérard Cornu (10 interventions)
- Jacky Le Menn (9 interventions)
- Philippe Dominati (9 interventions)
- Brigitte Gonthier-Maurin (9 interventions)
- Marie-Thérèse Hermange (8 interventions)
- Jean-Pierre Michel (7 interventions)
- Alain Fouché (7 interventions)
- Jean-Pierre Fourcade (7 interventions)
