Intervention de Alain Richard

Réunion du 28 juin 2023 à 21h30
Programmation militaire pour les années 2024 à 2030 — Rapport annexé précédemment réservé suite, amendement 163

Photo de Alain RichardAlain Richard, président :

L’amendement n° 163 est retiré.

L’amendement n° 205 rectifié, présenté par MM. Gontard, Fernique, Benarroche, Breuiller, Dantec, Dossus et Labbé, Mme de Marco, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mme M. Vogel, est ainsi libellé :

Alinéa 33, après la cinquième phrase

Insérer une phrase ainsi rédigée :

L’usage des sonars présents sur les sous-marins et bateaux militaires est rationalisé au maximum pour limiter leur impact sur les cétacés.

La parole est à M. Jacques Fernique.

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