Intervention de Jean-Léonce Dupont

- n° 890 de M. Rachel Mazuir à M. le ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l’État ;

- n° 891 de Mme Gélita Hoarau à Mme la secrétaire d’État chargée de l’écologie ;

- n° 892 de Mme Marie-Hélène Des Esgaulx à M. le ministre de l’alimentation, de l’agriculture et de la pêche ;

- n° 894 de Mme Mireille Schurch à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat ;

- n° 896 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin à M. le ministre de l’éducation nationale, porte-parole du Gouvernement ;

- n° 897 de M. Robert Tropeano à Mme la ministre de la santé et des sports ;

- n° 899 de Mme Nicole Borvo Cohen-Seat à Mme la ministre de la santé et des sports ;

- n° 902 de M. Jean-Paul Amoudry à M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services et de la consommation ;

- n° 908 de M. Michel Doublet à M. le ministre d’État, ministre de l’écologie, de l’énergie, du développement durable et de la mer, en charge des technologies vertes et des négociations sur le climat ;

- n° 914 de Mme Françoise Cartron à M. le ministre de l’éducation nationale, porte-parole du Gouvernement ;

Ordre du jour fixé par le Sénat :

À 14 heures 30 :

2°) Débat sur « La loi Hôpital, Patients, Santé et Territoires, un an après » (salle Médicis) §