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Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 19 mai 2010 à 21h30
Modernisation de l'agriculture et de la pêche — Article 1er, amendements 593 1
Jean-Léonce Dupont, président :Je mets aux voix l'amendement n° 593 rectifié de M. Muller, tendant à modifier l’article 1er.
J’ai été saisi d'une demande de scrutin public émanant du groupe UMP.
Je rappelle que l’avis de la commission est défavorable, de même que celui du Gouvernement.
Il va être procédé au scrutin dans les conditions fixées par l'article 56 du règlement.
Le scrutin est ouvert.
