Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 19 mai 2010 à 21h30
Modernisation de l'agriculture et de la pêche — Article 1er, amendement 232
Jean-Léonce Dupont, président :L'amendement n° 232 est retiré.
L'amendement n° 325 rectifié, présenté par MM. Vasselle et Pointereau, est ainsi libellé :
Après l'alinéa 12
Insérer un alinéa ainsi rédigé :
« - la traçabilité des produits agricoles, transformés ou non, susceptibles d'être consommés par l'homme ou l'animal ;
La parole est à M. Rémy Pointereau.
