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Intervention de Alain Marc
Réunion du 27 novembre 2023 à 10h45
Loi de finances pour 2024 — Après l'article 12, amendement 1689
Alain Marc, président :L'amendement n° I-1689 est retiré.
Je mets aux voix les amendements identiques n° I-5 rectifié, I-286 rectifié ter et I-1343.
En conséquence, un article additionnel ainsi rédigé est inséré dans le projet de loi, après l'article 12.
Mes chers collègues, nous allons interrompre nos travaux pour quelques instants.
La séance est suspendue.
