Monsieur le président, messieurs les ministres, monsieur le rapporteur général, mes chers collègues, nous engageons aujourd’hui l’examen en séance publique du projet de loi de finances pour 2024.
En ma qualité de président de la commission des finances, je rappelle que, depuis plus d’un mois déjà, M. le rapporteur général et l’ensemble des rapporteurs spéciaux procèdent à l’analyse de ce nouveau budget, recettes et dépenses confondues.
Je remercie d’ailleurs tous les membres de la commission de leurs travaux riches et approfondis ; ils ont permis de dresser des constats, de formuler des propositions et d’établir des avis sur l’ensemble des missions, budgets annexes et comptes spéciaux qui composent le budget de l’État. Nous avons ainsi passé ensemble trente-sept heures en commission depuis le début d’octobre dernier !
À l’instar des commissions saisies pour avis et de leurs rapporteurs, que je salue, nous avons conduit un nombre considérable d’auditions.
Dès lors, messieurs les ministres, à l’heure où s’ouvre l’examen du projet de loi de finances en séance publique, nous sommes en mesure de vous dire clairement ce que nous inspire votre texte.
Comme l’an dernier, nos débats viennent après une séquence un peu particulière : compte tenu de l’utilisation du 49.3 à l’Assemblée nationale, très peu de dispositions du projet de loi de finances ont été débattues. Mme la Première ministre a même déclenché cette procédure avant l’examen du premier article de la première partie…
Cette situation ne vous a pas pour autant empêchés – peut-être vous a-t-elle même facilité la tâche – d’insérer 115 articles additionnels en première partie, puis 60 autres en seconde partie. M. le rapporteur général l’a déjà souligné : le nombre d’articles a quadruplé, passant de 60 à 235.
Nous aurons l’occasion de revenir sur tous les dispositifs prévus dans ce projet de loi de finances et de les discuter. Aussi, je saisirai l’occasion de cette discussion générale pour développer certaines idées qui me tiennent à cœur et qui, à mon sens, méritent d’être rappelées.
Une fois n’est pas coutume, je parlerai d’abord de dépenses publiques.