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Intervention de Alain Marc
Réunion du 27 novembre 2023 à 14h45
Loi de finances pour 2024 — Après l'article 10 octies
Alain Marc, président :La séance est reprise.
Nous poursuivons la discussion du projet de loi de finances, considéré comme adopté par l’Assemblée nationale en application de l’article 49, alinéa 3, de la Constitution, pour 2024
Dans la discussion des articles de la première partie, nous en sommes parvenus à l’article 11.
