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Intervention de Alain Marc
Réunion du 27 novembre 2023 à 14h45
Loi de finances pour 2024 — Article 11, amendement 322
Alain Marc, président :L’amendement n° I-322 rectifié quater est retiré.
Je suis saisi de onze amendements faisant l’objet d’une discussion commune.
Les quatre premiers sont identiques.
L’amendement n° I-210 est présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances.
L’amendement n° I-1354 rectifié est présenté par Mmes Berthet et Puissat, MM. Genet, Pellevat, Panunzi, Chatillon, Bouchet et D. Laurent, Mme Dumas, M. H. Leroy et Mme Dumont.
L’amendement n° I-1514 rectifié bis est présenté par M. Gremillet, Mme Micouleau, MM. Khalifé, Rietmann, Sido, Bacci et Bonnus, Mme Schalck, MM. Savin, Brisson, Chaize, Darnaud et Belin, Mme Gosselin, M. Piednoir, Mme Ventalon et MM. Tabarot, Mouiller et Klinger.
L’amendement n° I-1705 rectifié est présenté par Mme N. Delattre, MM. Bilhac et Fialaire, Mme Girardin, MM. Grosvalet et Guérini, Mme Guillotin et MM. Guiol et Masset.
Ces quatre amendements sont ainsi libellés :
Alinéas 5 et 6
Supprimer ces alinéas.
La parole est à M. le rapporteur général, pour présenter l’amendement n° I–210.
