Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Bernard Delcros
Réunion du 6 décembre 2023 à 10h30
Mise au point au sujet d'un vote, amendement 7
Bernard Delcros :Lors du scrutin n° 89 du 5 décembre 2023 portant sur l’amendement n° II-7 présenté sur les crédits de la mission « Santé », Jean-Marie Vanlerenberghe souhaitait voter contre.
