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Intervention de Alain Marc
Réunion du 4 décembre 2023 à 14h30
Loi de finances pour 2024 — État b, amendement 787
Alain Marc, président :Voici, compte tenu de l’ensemble des délégations de vote accordées par les sénateurs aux groupes politiques et notifiées à la présidence, le résultat du scrutin n° 88 :
Le Sénat n’a pas adopté.
L’amendement n° II-787, présenté par M. Barros, Mme Varaillas, M. Corbisez et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé :
Modifier ainsi les crédits des programmes :
