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Intervention de Alain Marc
Réunion du 4 décembre 2023 à 14h30
Loi de finances pour 2024 — État b, amendement 862
Alain Marc, président :Les amendements identiques n° II-834 rectifié et II-835 rectifié, ainsi que l’amendement n° II-862, ne sont pas soutenus.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune.
L’amendement n° II-779 rectifié, présenté par MM. Fernique, Dantec, Benarroche, G. Blanc, Dossus et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel, est ainsi libellé :
Modifier ainsi les crédits des programmes :
