Intervention de Alain Marc

Réunion du 4 décembre 2023 à 14h30
Loi de finances pour 2024 — État b, amendement 1142

Photo de Alain MarcAlain Marc, président :

L’amendement n° II-1142 est retiré.

L’amendement n° II-843, présenté par MM. Gay, Barros et Corbisez, Mme Varaillas et les membres du groupe Communiste Républicain Citoyen et Écologiste – Kanaky, est ainsi libellé :

I. – Créer le programme :

Souveraineté dans le pilotage de la transition énergétique

II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :

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