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Intervention de Alain Marc
Réunion du 4 décembre 2023 à 14h30
Loi de finances pour 2024 — État b, amendements 425 565
Alain Marc, président :Les amendements n° II-425 et 565 rectifié bis sont retirés.
Je suis saisi de deux amendements faisant l’objet d’une discussion commune.
L’amendement n° II-566 rectifié bis, présenté par M. Canévet, Mme N. Goulet, M. Bonnecarrère, Mmes Havet et Tetuanui, M. Menonville, Mmes Vermeillet et O. Richard, MM. Bleunven, Kern, Cigolotti, S. Demilly, L. Hervé et Delcros et Mmes Jacquemet et Saint-Pé, est ainsi libellé :
Modifier ainsi les crédits des programmes :
