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Intervention de Alain Marc
Réunion du 4 décembre 2023 à 14h30
Loi de finances pour 2024 — État b, amendement 518
Alain Marc, président :Les deux amendements suivants sont identiques.
L’amendement n° II-518 rectifié quinquies est présenté par MM. Bonhomme, Levi, Belin, Anglars, Frassa, Darnaud et Bouchet, Mme Imbert, M. Panunzi et Mme Ventalon.
L’amendement n° II-544 rectifié est présenté par MM. Kern, Longeot et Klinger, Mmes Loisier et Tetuanui, M. Bleunven, Mmes O. Richard, Guidez, Billon, Antoine et Herzog, MM. S. Demilly, L. Hervé et Cambier, Mme Saint-Pé, MM. H. Leroy et Cadec et Mme Jacquemet.
Ces deux amendements sont ainsi libellés :
Modifier ainsi les crédits des programmes :
