Intervention de Alain Marc

Je suis saisi de cinq amendements identiques.

L’amendement n° II-685 rectifié est présenté par M. Husson, Mmes Lavarde et Aeschlimann, MM. Bacci et Bas, Mmes Belrhiti et Berthet, MM. E. Blanc et J.B. Blanc, Mme Bonfanti-Dossat, MM. Bonhomme et Bonnus, Mme Borchio Fontimp, MM. Bouchet et Bouloux, Mme V. Boyer, MM. Brisson, Burgoa et Cadec, Mmes Canayer, Carrère-Gée et Chain-Larché, MM. Chaize, Chatillon et Chevrollier, Mmes de Cidrac et Ciuntu, MM. Cuypers et Daubresse, Mmes Demas, Deseyne, Di Folco, Drexler, Dumont, Estrosi Sassone, Eustache-Brinio et Evren, MM. Favreau, Frassa, Genet et Grosperrin, Mme Gruny, MM. Houpert et Hugonet, Mmes Josende et Joseph, M. Klinger, Mme Lassarade, MM. D. Laurent, de Legge, H. Leroy et Le Rudulier, Mmes Lopez et Malet, M. Mandelli, Mme P. Martin, M. Meignen, Mme Micouleau, MM. Milon et Mouiller, Mme Muller-Bronn, MM. Naturel, Paccaud, Panunzi, Paul, Paumier, Pellevat, Pernot, Perrin et Piednoir, Mmes Pluchet et Puissat, MM. Rapin, Retailleau et Reynaud, Mme Richer, MM. Rietmann, Rojouan, Saury et Sautarel, Mme Schalck, MM. Sido, Sol, Somon, Szpiner et Tabarot, Mme Ventalon et M. C. Vial.

L’amendement n° II-827 est présenté par Mme Bonnefoy, MM. Gillé et Kanner, Mme Bélim, MM. Devinaz, Fagnen, Jacquin, Ouizille, Uzenat, M. Weber et les membres du groupe Socialiste, Écologiste et Républicain.

L’amendement n° II-850 est présenté par MM. Marseille et Longeot, Mme Gatel et les membres du groupe Union Centriste.

L’amendement n° II-860 est présenté par MM. Dantec, Benarroche, G. Blanc, Dossus, Fernique et Gontard, Mme Guhl, M. Jadot, Mme de Marco, M. Mellouli, Mme Ollivier, M. Parigi, Mme Poncet Monge, M. Salmon et Mmes Senée, Souyris et M. Vogel.

L’amendement n° II-1144 est présenté par Mme Lavarde, au nom de la commission des finances.

Ces cinq amendements sont ainsi libellés :

I. – Créer le programme :

Fonds territorial climat

II. – En conséquence, modifier ainsi les crédits des programmes :