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Intervention de Alain Marc
Réunion du 11 décembre 2023 à 14h30
Loi de finances pour 2024 — Articles de récapitulation des crédits
Alain Marc, président :Tous les crédits et indicateurs de performance afférents aux missions ayant été examinés, le Sénat va maintenant statuer, au sein de la seconde partie du projet de loi de finances, sur les articles qui portent récapitulation de ces crédits et indicateurs.
TITRE IER
DISPOSITIONS POUR 2024
Je vais appeler les articles 35 à 39 et les états B à E et G qui leur sont annexés.
La direction de la séance du Sénat a procédé à la rectification des états annexés de manière à tenir compte des votes intervenus lors de l’examen de la seconde partie du projet de loi de finances.
I. – Autorisation des crédits des missions et performance
A. – Crédits des missions
