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Intervention de Alain Marc
Réunion du 11 décembre 2023 à 14h30
Loi de finances pour 2024 — Article 44, amendement 1372
Alain Marc, président :L’amendement n° II-1372, présenté par M. Husson, au nom de la commission des finances, est ainsi libellé :
Supprimer cet article.
Cet amendement a déjà été défendu.
Quel est l’avis du Gouvernement ?
