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Intervention de Alain Marc
Réunion du 11 décembre 2023 à 14h30
Loi de finances pour 2024 — Article 44, amendement 1455
Alain Marc, président :En conséquence, l’article 44 est supprimé et l’amendement n° II-1455 n’a plus d’objet.
Mes chers collègues, nous allons maintenant interrompre nos travaux ; nous les reprendrons à vingt et une heures trente.
La séance est suspendue.
