Intervention de Roger Romani

Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 9 mars 2011, à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir :

1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi portant diverses dispositions d’adaptation de la législation au droit de l’Union européenne en matière de santé, de travail et de communications électroniques.

Rapport de Mme Colette Giudicelli, rapporteur pour le Sénat (n° 318, 2010-2011).

Texte de la commission (n° 319, 2010-2011).

2. Suite de la proposition de loi modifiant certaines dispositions de la loi n° 2009-879 du 21 juillet 2009 portant réforme de l’hôpital et relative aux patients, à la santé et aux territoires (n° 65 rectifié, 2010-2011).

Rapport de M. Alain Milon, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 294, 2010-2011).

Texte de la commission (n° 295, 2010-2011).

Personne ne demande la parole ?…

La séance est levée.