Intervention de Roland du Luart

Réunion du 18 février 2009 à 15h00
Nomination de membres d'un organisme extraparlementaire

Photo de Roland du LuartRoland du Luart, président :

Je rappelle au Sénat que les commissions des affaires économiques, des affaires sociales et des lois ont proposé cinq candidatures pour un organisme extraparlementaire.

La présidence n’a reçu aucune opposition dans le délai d’une heure prévu par l’article 9 du règlement.

En conséquence, ces candidatures sont ratifiées et je proclame MM. Paul Blanc, François Fortassin, Jackie Pierre, Thierry Repentin et Jean-Pierre Vial membres du Conseil national de la montagne.

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