Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mercredi 23 décembre 2009 à quatorze heures trente et, éventuellement, le soir
1. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi de finances rectificative pour 2009.
Rapport de M. Philippe Marini, rapporteur pour le Sénat (n° 184, 2009-2010).
2. Conclusions de la commission mixte paritaire sur le projet de loi relatif à l’entreprise publique La Poste et aux activités postales.
Rapport de M. Pierre Hérisson, rapporteur pour le Sénat (n° 192, 2009-2010).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.