Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée au mardi 28 juin 2011 :
À quatorze heures trente :
1. Débat sur « Tourisme et environnement outre-mer ».
À seize heures quinze :
2. Discours de M. le président du Sénat sur la session parlementaire.
De dix-sept heures à dix-sept heures quarante-cinq :
3. Questions cribles thématiques sur « La rentrée scolaire ».
À dix-huit heures, le soir et la nuit :
4. Désignation des dix-neuf membres de la mission commune d’information sur « Les conséquences pour les collectivités territoriales, l’État et les entreprises de la suppression de la taxe professionnelle et de son remplacement par la contribution économique territoriale ».
5. Deuxième lecture de la proposition de loi, modifiée par l’Assemblée nationale, tendant à améliorer le fonctionnement des maisons départementales des personnes handicapées et portant diverses dispositions relatives à la politique du handicap (n° 320, 2010-2011).
Rapport de M. Paul Blanc, fait au nom de la commission des affaires sociales (n° 643, 2010 2011).
Texte de la commission (n° 644, 2010-2011).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.