Intervention de Adrien Gouteyron

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, jeudi 14 avril 2005 :

A dix heures :

1. Suite de la discussion du projet de loi (n° 240, 2004-2005) sur l'eau et les milieux aquatiques ;

Rapport (n° 271, 2004-2005) fait par M. Bruno Sido, au nom de la commission des affaires économiques et du Plan ;

Avis (n° 273, 2004-2005) de Mme Fabienne Keller, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation ;

Avis (n° 272, 2004-2005) de M. Pierre Jarlier, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

2. Discussion du projet de loi (n° 253, 2004-2005), adopté par l'Assemblée nationale, modifiant certaines dispositions législatives relatives aux modalités de l'exercice par l'Etat de ses pouvoirs de police en mer ;

Rapport (n° 280, 2004-2005) fait par M. André Boyer, fait au nom de la commission des affaires étrangères, de la défense et des forces armées ;

Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus recevable.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

3. Discussion, en deuxième lecture, de la proposition de loi (n° 265, 2004-2005), modifiée par l'Assemblée nationale, relative à la création du registre international français ;

Rapport (n° 282, 2004-2005) fait par M. Charles Revet, au nom de la commission des affaires économiques et du Plan ;

Aucune inscription de parole dans la discussion générale n'est plus recevable.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

A quinze heures et le soir :

4. Questions d'actualité au Gouvernement ;

5. Suite de l'ordre du jour du matin.

Personne ne demande la parole ?...

La séance est levée.