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Intervention de Roland du Luart
Réunion du 30 janvier 2009 à 9h45
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Article 11 suite, amendement 498
Roland du Luart, président :Voici le résultat du dépouillement du scrutin n° 104 :
Le Sénat n’a pas adopté.
L'amendement n° 498, présenté par M. Dubois et les membres du groupe Union centriste, est ainsi libellé :
Dans la deuxième phrase du troisième alinéa du III de cet article, après les mots :
infrastructures existantes,
insérer les mots :
comme l'électrification de la ligne « Paris-Amiens-Boulogne »,
La parole est à M. Daniel Soulage.
