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Intervention de Roland du Luart
Réunion du 30 janvier 2009 à 9h45
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Article 11 suite, amendement 293
Roland du Luart, président :L'amendement n° 293 est retiré.
Je suis saisi de trois amendements identiques.
L'amendement n° 117 rectifié est présenté par MM. César, Bizet, Doublet, Laurent, Pointereau, Cornu, Bailly, Vasselle, Grignon, Lefèvre et Gilles.
L'amendement n° 483 est présenté par M. Soulage et les membres du groupe Union centriste.
L'amendement n° 618 est présenté par M. de Montgolfier.
Ces trois amendements sont ainsi libellés :
Dans la dernière phrase de l'antépénultième alinéa du III de cet article, après le mot :
biodiversité
insérer les mots :
et sur les espaces agricoles et naturels
La parole est à M. Rémy Pointereau, pour présenter l'amendement n° 117 rectifié.
