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Intervention de Roland du Luart
Réunion du 30 janvier 2009 à 15h00
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Article 14, amendement 404
Roland du Luart, président :L'amendement n° 404, présenté par MM. Teston, Ries et Repentin, Mme Herviaux, MM. Raoul, Raoult, Guillaume et les membres du groupe Socialiste et apparentés, est ainsi libellé :
Dans la première phrase du troisième alinéa de cet article, après le mot :
environnement
insérer les mots :
, en particulier des milieux aquatiques
La parole est à M. Roland Courteau.
