Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roland du Luart
Réunion du 30 janvier 2009 à 15h00
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Article 15, amendement 405
Roland du Luart, président :Le sous-amendement n° 405, présenté par MM. Teston, Ries et Repentin, Mme Herviaux, MM. Raoul, Raoult, Guillaume et les membres du groupe Socialiste et apparentés, est ainsi libellé :
Dans le troisième alinéa de l'amendement n° 54, remplacer les mots :
des infrastructures de transport
par les mots :
de la mobilité durable
La parole est à M. Michel Teston.
