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Intervention de Roland du Luart

Réunion du 30 janvier 2009 à 15h00
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Article 16, amendement 324

Photo de Roland du LuartRoland du Luart, président :

L’amendement n° 324 est retiré.

Je mets aux voix l'article 16, modifié.

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