Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roland du Luart
Réunion du 30 janvier 2009 à 15h00
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Article 17, amendement 485
Roland du Luart, président :Le sous-amendement n° 485 rectifié, présenté par M. Soulage et les membres du groupe Union centriste, est ainsi libellé :
Dans le premier alinéa du IV de l'amendement n° 58, après les mots :
la mobilisation de la ressource lignocellulosique
insérer les mots :
et agricole
La parole est à M. Daniel Soulage.
