Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roland du Luart
Réunion du 30 janvier 2009 à 15h00
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Article 17, amendement 780
Roland du Luart, président :Sur ce sous-amendement n° 780 rectifié, la commission s’en était remise à la sagesse du Sénat et le Gouvernement avait émis un avis défavorable.
En principe, il est difficile de revenir sur un vote, mais je veux bien demander au Sénat de se prononcer à nouveau, dans l’esprit de tolérance qui caractérise cette maison.
La parole est à M. le président de la commission.
