Ce site est une archive.
Il reflète uniquement l'activité des sénateurs sur la période d'octobre 2004 à mars 2023.
Intervention de Roland du Luart
Réunion du 30 janvier 2009 à 15h00
Mise en œuvre du grenelle de l'environnement — Article 17, amendement 484
Roland du Luart, président :Le sous-amendement n° 484 est retiré.
Qu’en est-il du sous-amendement n° 768 ?
