Intervention de Adrien Gouteyron

Réunion du 7 avril 2005 à 21h45
Ordre du jour

Photo de Adrien GouteyronAdrien Gouteyron, président :

Voici quel sera l'ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd'hui, vendredi 8 avril 2005, à neuf heures trente, quinze heures et le soir :

Suite de la discussion du projet de loi (240, 2004-2005) sur l'eau et les milieux aquatiques ;

Rapport (271, 2004-2005) fait par M. Bruno Sido, au nom de la commission des affaires économiques et du Plan ;

Avis (273, 2004-2005) de Mme Fabienne Keller, fait au nom de la commission des finances, du contrôle budgétaire et des comptes économiques de la nation ;

Avis (272, 2004-2005) de M. Pierre Jarlier, fait au nom de la commission des lois constitutionnelles, de législation, du suffrage universel, du règlement et d'administration générale.

Le délai limite pour le dépôt des amendements est expiré.

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