Intervention de Jean-Pierre Bel

J'ai déjà eu l'occasion à deux reprises de m'exprimer sur les motifs de notre opposition à la liste des candidats aux fonctions de secrétaire du Sénat, qui nous est proposée.

C'est pour nous une question à la fois de forme et de principe.

Nous ne pouvons pas comprendre, en dépit de toutes les explications que nous avons entendues depuis ce matin, qu'un groupe comme le nôtre, qui connaît une forte progression - une des plus remarquables enregistrées par notre assemblée à l'occasion d'un renouvellement -, voie sa représentation stabilisée à un niveau qui ne correspond pas à celui auquel il a réellement droit en termes arithmétiques, alors même que d'autres groupes n'ayant aucunement progressé voient le nombre de leurs représentants augmenter. En outre, la réunion administrative des sénateurs non inscrits - qui ne constitue pas un groupe - bénéficie de la création d'un poste de secrétaire du Sénat.

Nous nous interrogeons d'ailleurs à cet égard - mais nous savons, monsieur le président, que ce n'est pas de votre fait et qu'une telle situation peut exister ailleurs - sur la signification du terme « groupe » au sein de cette assemblée, puisqu'une réunion administrative possède les mêmes prérogatives qu'un groupe à part entière. C'est là une question sur laquelle nous pourrions mener une réflexion dans le futur.

Aujourd'hui, la démocratie n'a pas été respectée. L'événement qui s'est produit ce matin a des conséquences considérables pour cette assemblée. Au fond, nous avons assisté à une rupture de nos manières de vivre ensemble, de considérer notre assemblée, de répartir de façon juste et équitable les responsabilités. La justice et l'équité n'ont pas été au rendez-vous ce matin : nous avons été bernés ! Qui plus est dans notre dos !

Nous ne pouvons admettre l'opacité. En politique, la transparence est nécessaire et les choses doivent être dites. Ce qui s'est passé ce matin n'est pas à l'honneur de notre assemblée. Nous ne bénéficions pas d'une représentation à la hauteur de l'importance numérique de notre groupe.

Nous nous opposons donc fortement à ce que vous nous proposez, c'est-à-dire une représentation proportionnelle qui n'en est pas une et qui a pour seul objectif d'affaiblir le groupe socialiste.

Je demande donc à l'ensemble des sénateurs de prendre conscience de cette situation et de rétablir tout simplement la justice et l'équité au sein du Sénat.