Intervention de Roland du Luart

- n° 1147 de M. Alain Gournac à Mme la secrétaire d’État chargée de la santé ;

- n° 1150 de M. Michel Boutant à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé ;

- n° 1151 de M. Gérard Bailly à M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation ;

- n° 1152 de M. Alain Fauconnier à M. le ministre de l’agriculture, de l’alimentation, de la pêche, de la ruralité et de l’aménagement du territoire ;

- n° 1158 de M. Martial Bourquin à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé ;

- n° 1164 de Mme Brigitte Gonthier-Maurin à M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative ;

- n° 1170 de M. Thierry Foucaud à Mme la ministre de l’économie, des finances et de l’industrie ;

- n° 1171 de M. Didier Guillaume à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé ;

- n° 1179 de M. Yannick Bodin à M. le ministre de l’éducation nationale, de la jeunesse et de la vie associative ;

- n° 1181 de M. Simon Sutour à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ;

- n° 1183 de M. Rachel Mazuir à M. le ministre d’État, ministre de la défense et des anciens combattants ;

- n° 1184 de M. Francis Grignon à Mme la secrétaire d’État chargée de la santé ;

- n° 1186 de Mme Samia Ghali à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration ;

- n° 1189 de Mme Annie Jarraud-Vergnolle à M. le ministre chargé de l’industrie, de l’énergie et de l’économie numérique ;

- n° 1190 de M. Jacques Mézard à M. le secrétaire d’État chargé du commerce, de l’artisanat, des petites et moyennes entreprises, du tourisme, des services, des professions libérales et de la consommation ;

- n° 1191 de M. Claude Bérit-Débat à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer et des collectivités territoriales ;

- n° 1193 de M. Jean Boyer à M. le ministre du budget, des comptes publics, de la fonction publique et de la réforme de l’État, porte-parole du Gouvernement ;

À 14 heures 30 :

Ordre du jour fixé par le Gouvernement :

2°) Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, relatif à la lutte contre la prolifération des armes de destruction massive et de leurs vecteurs (texte de la commission, n° 212, 2010-2011) ;