Intervention de Bernard Frimat

Jeudi 29 octobre 2009

Ordre du jour réservé aux groupes de l’opposition

et aux groupes minoritaires :

À 9 heures :

Ordre du jour réservé au groupe socialiste :

1° Proposition de résolution européenne, présentée en application de l’article 73 quinquies du règlement, portant sur la proposition de directive du 13 juillet 2009 relative aux exigences de fonds propres pour le portefeuille de négociation et pour les retitrisations, et la surveillance prudentielle des politiques de rémunération (E 4632), présentée par M. Simon Sutour, Mme Nicole Bricq, MM. Richard Yung, François Marc, Bernard Angels et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés (n° 629, 2008-2009) ;

2° Proposition de loi portant diverses dispositions relatives au financement des régimes d’assurance vieillesse des fonctions publiques hospitalière et territoriale, présentée par M. Claude Domeizel et les membres du groupe socialiste, apparentés et rattachés (n° 598 rectifié, 2008-2009) ;

À 15 heures :

Ordre du jour réservé au groupe Union centriste :

3° Question orale avec débat de Mme Catherine Morin-Desailly à M. le ministre de la culture et de la communication sur la décentralisation des enseignements artistiques (demande du groupe Union centriste) ;