Voici quel sera l’ordre du jour de la prochaine séance publique, précédemment fixée à aujourd’hui, 19 octobre 2011 :
À quatorze heures trente :
1. Projet de loi relatif à l’Agence nationale des voies navigables (n° 783, 2010-2011).
Rapport de M. Francis Grignon, fait au nom de la commission de l’économie, du développement durable et de l’aménagement du territoire (n° 21, 2011-2012).
Texte de la commission (n° 22, 2011-2012).
À vingt et une heures trente :
3. Projet de loi, adopté par l’Assemblée nationale, de finances rectificative pour 2011 (n° 30, 2011-2012).
Rapport de Mme Nicole Bricq, fait au nom de la commission des finances (n° 35, 2011 2012).
Personne ne demande la parole ?…
La séance est levée.