Intervention de Jean-Pierre Michel

Réunion du 29 octobre 2008 à 15h00
Modification de l'article 3 du règlement du sénat — Vote sur l'ensemble

Photo de Jean-Pierre MichelJean-Pierre Michel :

Si le Sénat avait adopté son amendement, le groupe socialiste aurait voté la proposition de résolution. En l’état, il s’abstiendra, car le résultat de son application sera profondément injuste.

M. Baylet a cru devoir retirer son amendement, auquel nous étions favorables puisqu’il visait à poser le principe que les huit postes de vice-présidents et les huit postes de présidents de commission devaient être considérés comme un tout et qu’il s’agissait, au sein de ces seize postes, de parvenir à une représentation équitable pour tous.

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