Intervention de Bernard Frimat

La conférence des présidents a établi comme suit l’ordre du jour des prochaines séances du Sénat :

Jeudi 30 octobre 2008

À 9 heures 30 :

Ordre du jour prioritaire :

1°) Suite du projet de loi favorisant la diffusion et la protection de la création sur internet (n° 405, 2007-2008) ;

À 15 heures et le soir :

2°) Questions d’actualité au Gouvernement ;

Ordre du jour prioritaire :

3°) Suite de l’ordre du jour du matin.

Mardi 4 novembre 2008

À 16 heures et, éventuellement, le soir :

1°) Éloge funèbre du président Michel Dreyfus-Schmidt ;

Ordre du jour réservé :

2°) Conclusions de la commission des lois (n° 61, 2008 2009) sur la proposition de loi visant à prolonger l’application des articles 3, 6 et 9 de la loi n° 2006 64 du 23 janvier 2006 relative à la lutte contre le terrorisme et portant dispositions diverses relatives à la sécurité et aux contrôles frontaliers (n° 39, 2008-2009) ;

3°) Proposition de loi visant à réformer le statut des dirigeants de sociétés et à encadrer leurs rémunérations, présentée par Mme Nicole Bricq et plusieurs de ses collègues du groupe socialiste (n° 54, 2008-2009) ;