Intervention de Yvon Collin

Monsieur le président, monsieur le secrétaire d’État, mes chers collègues, je tenais, au nom du groupe RDSE, à faire une mise au point concernant le scrutin public n° 138, qui a eu lieu cette nuit sur l’amendement n° 74 rectifié bis à l’article 11 du projet de loi de finances rectificative pour 2009, présenté par M. Jean Arthuis.

L’analyse de ce scrutin indique que seize membres du groupe RDSE ont voté pour cet amendement et qu’un seul membre du groupe n’aurait pas pris part au vote, M. Nicolas Alfonsi. Or l’ensemble des membres du groupe a souhaité voter en faveur de cet amendement, qui, je le rappelle, a été adopté par le Sénat avec les voix de la totalité des membres des groupes CRC-SPG, socialiste et Union centriste.

La mention selon laquelle mon collègue et ami Nicolas Alfonsi n’aurait pas pris part au vote est d’autant plus étrange que c’est lui qui s’est exprimé en séance au nom du groupe RDSE sur cet amendement, expliquant que l’ensemble des membres du groupe le voterait. Il convient donc de corriger cette erreur.

Monsieur le président, je vous serais reconnaissant de bien vouloir veiller à ce que cette précision soit mentionnée au Journal officiel et ajoutée à l’analyse du scrutin public n° 138.