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Intervention de Roland du Luart
Réunion du 14 janvier 2009 à 15h00
Communication audiovisuelle — Demande de vérification du quorum
Roland du Luart, président :Mes chers collègues, en application de l’article 51 du règlement, je suis saisi d’une demande écrite tendant à faire vérifier le quorum par le bureau du Sénat.
Je vous rappelle que, aux termes de l’alinéa 2 bis de l’article 51 du règlement du Sénat, « le bureau ne peut être appelé à faire la constatation du nombre des présents que sur la demande écrite de trente sénateurs dont la présence doit être constatée par appel nominal ».
Il va donc être procédé à l’appel nominal des signataires.
Huissiers, veuillez effectuer cet appel.
Mes chers collègues, la présence d’au moins trente signataires ayant été constatée, le bureau va se réunir, conformément à l’article 51 du règlement.
La séance est suspendue.
