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Intervention de Jean-Léonce Dupont
Réunion du 13 novembre 2010 à 15h00
Financement de la sécurité sociale pour 2011 — Article 40, amendement 121
Jean-Léonce Dupont, président :Je suis saisi de cinq amendements identiques.
L'amendement n° 121 est présenté par M. Lardeux, au nom de la commission des affaires sociales.
L'amendement n° 252 est présenté par M. Fischer, Mmes David et Pasquet, M. Autain, Mme Hoarau et les membres du groupe Communiste, Républicain, Citoyen et des Sénateurs du Parti de Gauche.
L'amendement n° 316 rectifié est présenté par MM. Barbier, Collin et les membres du groupe du Rassemblement Démocratique et Social Européen.
L'amendement n° 355 est présenté par M. Le Menn, Mme Jarraud-Vergnolle, M. Daudigny, Mme Le Texier, MM. Teulade et Cazeau, Mmes Demontès, Campion, Alquier et Printz, MM. Kerdraon, Godefroy, Jeannerot, S. Larcher et Gillot, Mmes Ghali, San Vicente-Baudrin et les membres du groupe Socialiste et apparentés.
L'amendement n° 495 rectifié est présenté par MM. Milon, P. Blanc, Laménie, J. Blanc et Revet.
Ces cinq amendements sont ainsi libellés :
Supprimer cet article.
La parole est à M. André Lardeux, rapporteur, pour présenter l’amendement n° 121.
