Intervention de Jean-Léonce Dupont

Vendredi 18 novembre 2011

À 14 heures 30 et, éventuellement, le soir et la nuit :

- Suite du projet de loi de finances pour 2012 :

- Examen des articles de la première partie.

Lundi 21 novembre 2011

À 10 heures, à 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2012 :

- Suite de l’examen des articles de la première partie.

Mardi 22 novembre 2011

À 9 heures 30 :

1°) Questions orales :

L’ordre d’appel des questions sera fixé ultérieurement.

- n° 1379 de M. Alain Fouché transmise à Mme la ministre des solidarités et de la cohésion sociale ;

- n° 1407 de M. Jean-Jacques Mirassou à M. le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés ;

- n° 1420 de Mme Nathalie Goulet à M. le ministre de l’économie, des finances et de l’industrie ;

- n° 1421 de M. Jean Besson à M. le garde des sceaux, ministre de la justice et des libertés ;

- n° 1423 de M. Jacques Mézard à M. le secrétaire d’État chargé du logement ;

- n° 1428 de M. Yannick Botrel à M. le ministre de la culture et de la communication ;

- n° 1429 de M. Robert Laufoaulu à Mme la ministre chargée de l’outre-mer ;

- n° 1430 de M. Philippe Madrelle à Mme la ministre de l’écologie, du développement durable, des transports et du logement ;

- n° 1431 de M. Georges Patient à Mme la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l’État, porte-parole du Gouvernement ;

- n° 1432 de M. Pierre Bernard Reymond à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé ;

- n° 1433 de M. Rémy Pointereau à Mme la ministre du budget, des comptes publics et de la réforme de l’État, porte-parole du Gouvernement ;

- n° 1434 de M. Philippe Dallier à M. le ministre de l’intérieur, de l’outre-mer, des collectivités territoriales et de l’immigration ;

- n° 1435 de Mme Claudine Lepage à M. le ministre d’État, ministre des affaires étrangères et européennes ;

- n° 1436 de Mme Mireille Schurch à M. le ministre de la défense et des anciens combattants ;

- n° 1437 de Mme Claire-Lise Campion à M. le ministre de la défense et des anciens combattants ;

- n° 1438 de M. Alain Néri à M. le ministre chargé des transports ;

- n° 1439 de M. Claude Dilain à Mme la secrétaire d’État chargée de la santé ;

- n° 1441 de M. Daniel Reiner à M. le ministre du travail, de l’emploi et de la santé ;

À 14 heures 30 et le soir :

2°) Suite du projet de loi de finances pour 2012 :

- Suite de l’examen des articles de la première partie.

Mercredi 23 novembre 2011

À 9 heures 30, à 14 heures 30 et le soir :

- Suite du projet de loi de finances pour 2012 :

- Examen de l’article 30 : évaluation du prélèvement opéré sur les recettes de l’État au titre de la participation de la France au budget de l’Union européenne (deux heures) ;

- Suite et fin de l’examen des articles de la première partie ;

- Explications de vote sur l’ensemble de la première partie ;